Informations légales
Mentions légales
Informations légales relatives au présent site, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date de mise en ligne]
Éditeur du site
Groupe Catholique du Palais (GCP) — Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Contact : Bureau des associations de l’Ordre des avocats de Paris · associations@avocatparis.org.
SIREN 751 048 472 · RNA : W751048472.
E-mail : lesjcp@gmail.com.
Directeur de la publication : Agathe Martin, présidente.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch (SAS, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807), Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
Contact : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr.
Réalisation
Conception et développement : Evensy — https://evensydigital.com.
Crédits photographiques et vidéo
Les photographies et le film d’archives proviennent de fonds sous licence libre ; leurs auteurs et licences sont indiqués ci-dessous, comme ces licences l’exigent. Les images sous licence CC BY-SA restent diffusées sous cette même licence. Le détail des sources, avec leurs liens, est disponible à l’adresse /media/CREDITS.md.
La Sainte-Chapelle dans l’enceinte du Palais de Justice — Guilhem Vellut, CC BY 2.0 (Wikimedia Commons).
Les verrières de la chapelle haute de la Sainte-Chapelle — Oldmanisold, CC BY-SA 4.0 (Wikimedia Commons).
La chapelle haute de la Sainte-Chapelle et ses vitraux — Scott Cresswell, CC BY 2.0 (Wikimedia Commons).
Voûte étoilée et vitraux de la Sainte-Chapelle — Stockholm, CC BY-SA 4.0 (Wikimedia Commons).
Texture d’émail des plaques : image générée par intelligence artificielle, sans représentation de personnes ni de lieux réels.
Texture de lumière de vitrail : image générée par intelligence artificielle, sans représentation de personnes ni de lieux réels.
Salle d’audience de la première chambre civile de la Cour de cassation — Tiraden, CC BY-SA 4.0 (Wikimedia Commons).
Voûtes bleues semées de fleurs de lys d’or, chapelle basse de la Sainte-Chapelle — Guilhem Vellut, CC BY 2.0 (Wikimedia Commons).
Rentrée des tribunaux le 2 octobre 1933 — Agence Rol, Domaine public (Wikimedia Commons).
La grille dorée du Palais de Justice — Kent Wang, CC BY-SA 2.0 (Wikimedia Commons).
Statue de saint Yves — GO69, CC BY-SA 4.0 (Wikimedia Commons).
Nef et jubé de l’église Saint-Étienne-du-Mont — David Iliff (Diliff), CC BY-SA 3.0 (Wikimedia Commons).
Chœur de l’église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux — Gerda Arendt, CC0 (Wikimedia Commons).
La rose et les vitraux de la chapelle haute de la Sainte-Chapelle — Gerda Arendt, CC0 (Wikimedia Commons).
Carte postale ancienne : la procession de Saint-Yves à Tréguier — Archives départementales des Côtes-d’Armor, Licence Ouverte (Wikimedia Commons).
Film d’archives : avocats sur les marches du Palais de Justice, années 1920 (Gaumont Pathé) — Gaumont Pathé, CC BY-SA 4.0 (Wikimedia Commons).
Propriété intellectuelle
Les textes et éléments graphiques propres au site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les photographies et le film cités ci-dessus restent soumis à leur licence d’origine.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise pas le contenu et ne saurait être tenu responsable.